Mentions légales

Le site https://www.spnmbm.fr est la propriété du Secteur Paroissial Nanteuil Mareuil Boutigny Magny

à l'adresse postale : 12, place de l'église 77100 Nanteuil-lès-Meaux – France.

Propriété intellectuelle :

Ce site et son contenu sont protégés par la loi du 11 mars 1957. Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement du Secteur Paroissial Nanteuil Mareuil Boutigny Magny ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants de l’ancien Code Pénal.

Il est formellement interdit d’utiliser une photo ou une vidéo extraite de ce site sur un autre site internet. Toutes les photographies et les films du site sont protégés. Aucune diffusion n’est permise sans aviser et obtenir l’accord du service communication.

Pour vos demandes merci de vous adresser au service Communication.

Protection des données personnelles 

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978).

Pour l’exercer, veuillez nous adresser un courrier à :

Secteur Paroissial Nanteuil Mareuil Boutigny Magny

12, place de l'église 77100 Nanteuil-lès-Meaux